Mentions légales

En vigueur au 22 juillet 2026.Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://lafilature-amiens.fr/ les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Le présent site est édité par :
- Brewpub La Filature
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Siège social : 200 rue Maberly, 80000 Amiens, France
- Numéro SIRET : 914 825 831 00011
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR51914825831
- Adresse e-mail : lafilature.amiens@gmail.com

Le directeur de la publication est : Monsieur Nicolas Prudhomme, représentant légal de Brewpub La Filature.

Hébergement

Le site https://lafilature-amiens.fr/ est hébergé par :

- IONOS SE
- Elgendorfer Str.
- 5756410 Montabaur
- Allemagne

Accès au site

Le site est accessible à tout moment, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, ou nécessité de maintenance. L'éditeur du site ne pourra être tenu responsable de toute modification, interruption ou suspension des services proposés.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, illustrations, logos, vidéos, graphismes, identité visuelle et contenus divers) est la propriété exclusive de Brewpub La Filature, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Brewpub La Filature.

Toute utilisation non autorisée pourra être considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers, notamment les réseaux sociaux de Brewpub La Filature. L'éditeur du site n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.